Accueil
  Club clients
  Accès
  Contactez-nous

 

Newsletter

Sur mesure
Teinture de votre linge de famille

Château de Vaux figure dans le guide Alastair Sawday et sur son site internet

English version
Accueil > Mentions légales

Mentions légales

 Nous vous invitons à prendre connaissance des informations suivantes :

1 - Identification de la Société
Conformément à la loi du 1er août 2000 relative à la «Liberté de Communication» (modifiant la loi du 30 septembre 1986), veuillez trouver ci-dessous les informations sur la société «Les Jeanson Frères» utilisant la marque «Château de Vaux» et son hébergeur.

La société « Les Jeanson Frères », Société A Responsabilité Limitée au capital de 7 500 euros, est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mamers sous le numéro 498 195 155. Son siège social est sis, Château de Vaux 72130 Gesnes le Gandelin (France) (ci-après « la Société »)
Téléphone : 33 (0)6 85 83 89 16
Directeur de la Publication : Madame Isabelle JEANSON
E.mail : isabellejeanson@chateau-de-vaux.fr

Le site est hébergé par la société PH PLUS, Société Anonyme à Responsabilité Limitée au capital de 1 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous RCS : 483 064 911 Versailles B, dont le siège social est situé 41, avenue de l'Europe - 78140 Vélizy (France).

2 - Conditions d'utilisation du site
En accédant à ce site, l'utilisateur s'engage à se conformer à ses conditions d'utilisation et déclare disposer au préalable d'un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet.

L'utilisateur garantit la Société contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site que la Société se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site.

La Société se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

L'utilisateur s'engage à respecter les usages d'Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales. L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse. Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l'adresse électronique de l'utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci.

La Société ne garantit en aucune manière l'exactitude ni l'exhaustivité des informations offertes par les sites référencés.

3 - Propriété intellectuelle
Tous les éléments (informations, données, marques, logos, photos, différentes représentations graphiques, etc.) présents sur le site, sont la propriété exclusive de la société « Les Jeanson Frères » et de ses partenaires, et sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets, la législation sur la protection juridique des bases de données, par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur.

Par conséquent, en accédant au site, l’utilisateur reconnaît que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’utilisateur s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie des éléments accessibles à partir du site.

Il en est de même des bases de données figurant le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, tant au titre du droit d’auteur du producteur de base de données et la loi du 1er Juillet 1998. Toute reproduction, représentation de ces bases de donnée et/ou extraction frauduleuse de son contenu sont interdites.

Aucune licence ou autre droit d'usage d'un quelconque droit de propriété intellectuelle n'est consenti. La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

4 - Liens hypertextes
Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de la Société qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

5 - Informations nominatives
L’utilisateur est informé que les informations nominatives qui lui sont demandées sont nécessaires au traitement de sa demande. Ces informations sont destinées exclusivement à la Société. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé de données nominatives auprès de la CNIL (récépissé n°1366198) et que l’utilisateur dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles le concernant auprès de la Société.
Pour exercer vos droits, l'utilisateur peut nous contacter en envoyant un courrier à :
SARL Les Jeanson Frères  - Château de Vaux - 72130 Gesnes le Gandelin

Le visiteur s’engage à ne communiquer que des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts des tiers. Les informations nominatives ainsi que les coordonnées des visiteurs ne seront communiquées à des tiers que si l’utilisateur a expressément donné son autorisation au moment de la saisie des informations.

6 - Conditions d'accès
La Société s'engage à faire ses meilleurs efforts pour rendre le service accessible 7 j/7 et 24 h/24 sauf dans l'hypothèse d'un cas de force majeure ou d'un événement hors de son contrôle, notamment les perturbations ou interruptions des réseaux d'accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l'utilisateur et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d'accès à internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site.

7 - Copyright
La société « Les Jeanson Frères » utilise sous licence les marques et logos Château de Vaux, ainsi que différentes représentations graphiques afférentes, qui sont des marques déposées, propriété exclusive d’un tiers.

Les contenus éditoriaux, pages web, codes sources qui en résultent, et représentations graphiques des services proposés par le site www.chateau-de-vaux.fr, sont la propriété exclusive de la société « Les Jeanson Frères » et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tous droits réservés.
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales d'utilisation et de la notice sur les informations légales, et en accepter et en respecter les dispositions.

La protection du site www.chateau-de-vaux.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par ces législations.

Accueil > Mentions légales



A Vaux,
un gîte pas comme les autres !



Bougie parfumée
Bougies parfumées
  



 

 

 

 

 

 

 

 

 

Paiement CB sécurisé
Paiement sécurisé par e-transactions / Crédit Agricole